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Droit d'auteur sur la maquette d'un livre
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Cet article aborde une autre facette de l’activité artistique. Au moment d’envisager la publication d’un livre avec vos photographies, il est possible que vous vous chargiez également de la maquette de votre futur livre, et ce que vous l’autoéditiez quand votre statut le permet, ou que vous transmettiez l’ensemble à un éditeur. Qu’en est-il ensuite si cet éditeur, ou un autre auteur, séduit par la maquette, reprend celle-ci dans un autre ouvrage ? Pouvez-vous invoquer un droit d’auteur sur la maquette elle-même, indépendamment des photos et des textes qui constituaient l’ouvrage ? C’est la question qui s’est posée dans le jugement dont il est question aujourd’hui, qu’il me paraissait intéressant de commenter. Les photographes sont en effet de plus en plus polyvalents, et l’outil informatique leur permet de se charger de l’intégralité de la conception s’ils en sont capables. Le but de ces articles étant de vous apporter les réponses et outils pour l’ensemble de votre activité, je vous propose de nous attarder un peu sur ce sujet. D’autant que le jugement aborde un droit moral peu invoqué : le droit de divulgation. Je mettrai ces éléments en pratique avec un exemple, pour décortiquer les droits de propriété intellectuelle qui peuvent cohabiter sur une publication de ce genre