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LE JUGE PEUT-IL RÉDUIRE UNE PÉNALITÉ PRÉVUE DANS UN CONTRAT ?

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LE JUGE PEUT-IL RÉDUIRE UNE PÉNALITÉ PRÉVUE DANS UN CONTRAT ?

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Il arrive que des parties prévoient par contrat d’appliquer des pénalités en cas de manquement à certaines obligations. Ces clauses, que l’on nomme « clauses pénales », peuvent-elles être réduites ensuite par un magistrat en cas de litige ? Les décisions à ce sujet étant assez rares en matière photographique, je vous propose une analyse d’un jugement rendu il y a déjà quelques années.

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