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UNE ŒUVRE ARCHITECTURALE PEUT-ELLE ÊTRE MODIFIÉE POUR S’ADAPTER À DES BESOINS NOUVEAUX ? Agrandir l'image

UNE ŒUVRE ARCHITECTURALE PEUT-ELLE ÊTRE MODIFIÉE POUR S’ADAPTER À DES BESOINS NOUVEAUX ?

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UNE ŒUVRE ARCHITECTURALE PEUT-ELLE ÊTRE MODIFIÉE POUR S’ADAPTER À DES BESOINS NOUVEAUX ?

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L’article d’aujourd’hui est surtout destiné aux architectes, également titulaires de droit d’auteur, et de plus en plus nombreux à lire nos publications. La question qui se posait aux juges saisis consistait à savoir s’il était possible de modifier une œuvre architecturale pour l’adapter aux « nouveaux besoins » du propriétaire du bâtiment. J’examinerai aussi si la réponse donnée est, ou non, transposable aux autres domaines artistiques.

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