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PEUT-ON ÊTRE CONDAMNÉ EN MÊME TEMPS POUR DIFFAMATION ET ATTEINTE AU DROIT À L’IMAGE ?

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PEUT-ON ÊTRE CONDAMNÉ EN MÊME TEMPS POUR DIFFAMATION ET ATTEINTE AU DROIT À L’IMAGE ?

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J’ai souvent eu l’occasion de rappeler qu’une procédure en diffamation exclut en principe une condamnation simultanée pour atteinte à la vie privée, et inversement. Le demandeur doit en effet choisir son fondement légal, et au surplus ne pas détourner la loi pour tenter d’échapper aux courts délais de prescription de la diffamation. Mais peut-on, par contre, cumuler une demande au titre de la diffamation et une au titre du droit à l’image ?

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