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THÉORIE DE L’ACCESSOIRE ET PHOTOGRAPHIE VENDUE EN AGENCE Agrandir l'image

THÉORIE DE L’ACCESSOIRE ET PHOTOGRAPHIE VENDUE EN AGENCE

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THÉORIE DE L’ACCESSOIRE ET PHOTOGRAPHIE VENDUE EN AGENCE

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La « théorie de l’accessoire », créée par la jurisprudence, permet d’écarter la contrefaçon lorsqu’une œuvre apparaît dans la composition d’une autre œuvre (par exemple une œuvre architecturale dans la composition d’une photo), pour autant que la première ne soit qu’un « accessoire » de la seconde. C’est alors au juge d’apprécier ce qui est « accessoire » et ce qui au contraire est un élément déterminant dans la composition de la seconde œuvre. Illustration par l’exemple à l’aide de l’analyse proposée aujourd’hui.

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