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UN ARTISTE PEUT-IL DÉTRUIRE SA PROPRE ŒUVRE ?

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UN ARTISTE PEUT-IL DÉTRUIRE SA PROPRE ŒUVRE DONT LE SUPPORT EST DÉTENU PAR UN TIERS ?

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Comme vous le savez, le Code de la propriété intellectuelle distingue la propriété immatérielle de l’auteur lui-même avec celle du support de l’œuvre. La question peut donc se poser de savoir si l’auteur peut, légalement, détruire ou modifier sa propre œuvre lorsqu’il n’est plus propriétaire du support. Une affaire récemment soumise à la Cour de cassation répond à cette question.

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