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Dénaturation de l'oeuvre et appréciation du préjudice Agrandir l'image

Dénaturation de l'oeuvre et appréciation du préjudice

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Dénaturation de photographie et évaluation du préjudice par le juge.

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Dans le jugement dont il est question aujourd'hui, le TGI de Paris a eu l'occasion de se pencher sur un cas de contrefaçon alléguée par l'auteur d'une photographie célèbre. La question de la dénaturation de l'oeuvre (utilisée dans sa forme d'origine, mais aussi "en miroir", droite et gauche inversées) ainsi que l'évaluation du préjudice sont évoqués par le Tribunal. Le défendeur invoquait notamment le fait que la même photo avait été placée dans une banque d'image, ce qui en diminuait la valeur, argument qui fut partiellement retenu. Le jugement évoque aussi la question de l'originalité, comme c'est souvent le cas.

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