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UN PROJET DE CALENDRIER QUI DÉBOUCHE SUR UN LITIGE

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UN PROJET DE CALENDRIER QUI DÉBOUCHE SUR UN LITIGE

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Il est fréquent que des projets nés un peu par hasard, entre passionnés de la même discipline soient lancés puis entamés, avant de déboucher sur un litige. Dans l’affaire commentée aujourd’hui, le litige touchait à la fois au droit d’auteur et au droit à l’image. Analyse et décryptage.

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