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UN JUGEMENT PEUT-IL REMPLACER LE CONTRAT DE CESSION DE DROITS ?

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UN JUGEMENT PEUT-IL REMPLACER LE CONTRAT DE CESSION DE DROITS ?

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Un client commande la réalisation d’une œuvre à un artiste. Celui-ci réalise l’œuvre, mais ensuite reste muet et le client ne parvient pas à obtenir la cession de droits : le juge peut-il substituer le client, et le jugement peut-il servir de contrat de cession ?

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