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UNE PHOTO CÉLÈBRE PEUT-ELLE N’ÊTRE QU’UN ACCESSOIRE ? Agrandir l'image

UNE PHOTO CÉLÈBRE PEUT-ELLE N’ÊTRE QU’UN ACCESSOIRE ?

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Théorie de l'accessoire, droit d'auteur et photo célèbre

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Ceux qui lisent régulièrement mes publications et/ou qui s’intéressent au droit d’auteur et au droit à l’image savent ce qu’est la « théorie de l’accessoire », également appelée « théorie de l’inclusion fortuite ». Elle permet d’accepter la reproduction d’une œuvre protégée qui apparaîtrait dans une autre œuvre pour autant qu’elle n’y figure que de façon « accessoire ». Si l’appréciation de ce caractère « accessoire » incombe aux seuls magistrats, on peut se demander si une œuvre célèbre à travers le monde peut raisonnablement n’être qu’un « accessoire » lorsqu’elle figure dans une autre œuvre, par exemple en tant que décor d’un plan vidéo ou d’une autre photo ? Réponse dans l’article proposé aujourd’hui.

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