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Nouveau PEUT-ON JUSTIFIER LA REPRODUCTION D’UNE PHOTO PAR L’EXCEPTION DE COURTE CITATION ? Agrandir l'image

PEUT-ON JUSTIFIER LA REPRODUCTION D’UNE PHOTO PAR L’EXCEPTION DE COURTE CITATION ?

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L'exception de courte citation s'applique-t-elle aux photos ?

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Parmi les exceptions au droit d’auteur prévues par le Code de la propriété intellectuelle figure notamment l’exception dite « de courte citation ». Mais pour les œuvres visuelles, peut-on envisager l’application d’une telle exception ? Réponse dans l’analyse que je vous propose aujourd’hui.

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