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ORIGINALITÉ ET REPRISE D'UN ÉLÉMENT RÉGIONAL EMBLÉMATIQUE Agrandir l'image

ORIGINALITÉ ET REPRISE D'UN ÉLÉMENT RÉGIONAL EMBLÉMATIQUE

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REPRÉSENTER UN ÉLÉMENT EMBLÉMATIQUE D’UNE RÉGION PRIVERAIT-IL DE TOUT DROIT D’AUTEUR À DÉFAUT D’ORIGINALITÉ ?

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Si la jurisprudence commentée aujourd’hui concerne une sculpture, l’enseignement de l’arrêt commenté est parfaitement transposable à tout autre discipline artistique. La cour d’appel était saisie de la question suivante : représenter artistiquement un élément emblématique d’une région prive-t-il nécessairement de toute originalité l’œuvre que constitue cette représentation ?

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