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Nouveau DROIT À L’IMAGE DU SPORTIF : L’ÉQUIPEMENT SUFFIT-IL POUR QU’IL SOIT RECONNU ? Agrandir l'image

DROIT À L’IMAGE DU SPORTIF : L’ÉQUIPEMENT SUFFIT-IL POUR QU’IL SOIT RECONNU ?

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Invoquer une atteinte au droit à l'image implique que l'on soit reconnaissable. Cette condition peut-elle être remplie uniquement parce que l'équipement d'un sportif permet son identification ?

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En matière de droit à l’image, j’ai souvent rappelé que le magistrat doit se pencher, litige par litige, sur les circonstances et éléments précis qui lui sont soumis, notamment pour déterminer si une personne est ou non reconnaissable. Lorsqu’il s’agit d’un sportif, peut-on admettre que son équipement suffit à ce qu’il soit reconnu par les adeptes de la discipline qu’il exerce ?

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