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AGIR EN CONTREFAÇON : UN SAUT DANS LE VIDE ?

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Analyse longue et détaillée d'un très intéressant et utile jugement en matière de contrefaçon de photographie.

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Lancer une action en contrefaçon donne souvent, pour l’auteur qui vient de prendre sa décision, assisté par son avocat, un sentiment de grand saut dans le vide.

Entre l’incertitude des frais que cela va entraîner et certaines périodes de découragement (rien de pire que de recevoir, dans un premier temps, les conclusions adverses qui contestent tout en bloc). Mais pourtant, une procédure bien préparée aboutit souvent favorablement. Et même si les dommages et intérêts ne sont pas toujours à la hauteur des demandes, recevoir un jugement qui condamne l’adversaire est une reconnaissance des droits et du bien fondé de la démarche. Pour illustrer tout ceci, et vous percevrez alors le lien avec le titre de mon article, je vous propose l’analyse d’un jugement tout récent qui m’a été communiqué par le photographe concerné.  En avant pour le saut dans le vide !

Un jugement riche d’enseignements utiles, notamment pour les photographes sportifs (dont je suis également) et pour tout partage de photo sur un réseau social. Une vraie pépite, donc, et je remercie le photographe qui me l’a transmis.Cela fait du bien d’analyser une décision de ce genre, qui méritait un article plus long que d’habitude.

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