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DOCUMENTAIRE, ORIGINALITÉ ET DROIT D’AUTEUR

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Deux documentaires sur le même sujet utilisant les mêmes documents historiques augmentent-ils le risque d'une action en contrefaçon ?

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La question de l’originalité en droit d’auteur alimente souvent mes articles. Aujourd’hui, j’évoquerai le sujet sous un angle que je n’avais pas encore abordé. Réaliser un documentaire implique bien souvent de se plonger dans différents documents, de faire appel à des témoins, et d’intégrer dans l’œuvre des contenus préexistants. Ceci peut-il avoir une incidence sur le droit d’auteur. Et à l’inverse, un documentaire traitant, ensuite, du même sujet mais réalisé par un tiers à base des mêmes matériaux est-il alors nécessairement une contrefaçon ?

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