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TRAVAILLER EN FAMILLE ET PRÉSERVER SES DROITS D’AUTEUR : MISSION IMPOSSIBLE ? Agrandir l'image

TRAVAILLER EN FAMILLE ET PRÉSERVER SES DROITS D’AUTEUR : MISSION IMPOSSIBLE ?

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La difficile cohabitation des droits d'auteur et du travail "en famille"

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Les impératifs de rigueur en matière de preuve ne s’accommodent pas toujours des situations où une création est réalisée en famille (ou entre amis proches). Quelles peuvent être les conséquences pratiques en cas de litige ultérieur ? Exemple à l’aide d’une jurisprudence commentée.

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