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ORIGINALITÉ : LE JUGE PEUT-IL APPRÉCIER EN COMPARANT À CE QUI EXISTE SUR UN MICROSTOCK ? Agrandir l'image

ORIGINALITÉ : LE JUGE PEUT-IL APPRÉCIER EN COMPARANT À CE QUI EXISTE SUR UN MICROSTOCK ?

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Droit d'auteur et originalité : un nouveau critère d'appréciation ?

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Dans le sempiternel débat sur l’originalité, il appartient donc au juge, en vertu d’une jurisprudence constante, d’apprécier si une œuvre (photographique ou autre) est « originale ».
Pour cette appréciation, il se base en principe sur la description et les explications qu’en donne l’auteur. De son côté, la partie poursuivie pour contrefaçon va bien souvent argumenter en produisant de multiples photographies sur le même sujet, pour tenter de faire admettre que l’auteur n’a rien créé, même s’il maîtrisait la technique.
Le juge peut-il fonder sa motivation sur une comparaison entre l’œuvre qui fait débat et les photos publiées sur le même thème sur un microstock ?

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