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PLAGIAT ET COMPARAISON DES OEUVRES

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Analyse d'une affaire de plagiat et de parasitisme économique

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Dans une affaire de plagiat, l’auteur qui estime que son œuvre a été plagiée doit non seulement démontrer - comme dans toutes les procédures en contrefaçon - qu’il est l’auteur de l’œuvre initiale ET que cette œuvre est originale, mais aussi que l’œuvre poursuivie en est une copie suffisamment parfaite pour justifier une condamnation au titre du plagiat, du moins lorsque la ressemblance est contestée par la partie poursuivie, ce qui en pratique est quasiment toujours le cas. Cette analyse rappellera les critères utilisés et les illustrera à l’aide du cas pratique évoqué.

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