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ORIGINALITÉ : ET LES JUGES, ALORS ?

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Les juges ont-ils l'obligation de motiver leur décision avec autant de détails que ce qu'ils exigent des photographes lorsque de nombreuses photos sont concernées par une procédure en contrefaçon ?

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Revenons à nouveau sur le critère d’originalité, qui n’a décidément pas fini d’alimenter la jurisprudence. On exige souvent du photographe qui invoque une contrefaçon de multiples photographies de détailler, photo par photo, les choix esthétiques qu’il a effectués pour démontrer l’originalité de chacune d’elles. Une obligation identique pèse-t-elle sur les magistrats au moment où ils rendent leur décision ?

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