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Nouveau « ET SI ON ME VOLE 50.000 PHOTOS, DOIS-JE JUSTIFIER DE L’ORIGINALITÉ DE CHAQUE PHOTO ? » Agrandir l'image

« ET SI ON ME VOLE 50.000 PHOTOS, DOIS-JE JUSTIFIER DE L’ORIGINALITÉ DE CHAQUE PHOTO ?

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L'assignation qui lance la procédure doit-elle contenir une description de l'originalité de chacune des photos même s'il y en a des dizaines, des centaines ou des milliers ?

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Je reviens régulièrement sur cette délicate question d’originalité, principal écueil de bon nombre d’actions en contrefaçon. Si la jurisprudence a imposé de décrire chaque photo pour démontrer en quoi le photographe lui a imprimé la marque de sa personnalité, cette exigence est-elle encore d’actualité s’il invoque la contrefaçon de dizaines, centaine, milliers.. voire dizaines de milliers de photos ? En amont de cette question figure déjà une interrogation sur la façon de rédiger l’assignation. Faut-il énumérer dans l’acte introductif d’instance séries de photos concernées, avant même d’en décrire l’originalité ?  Réponse dans l’article que je vous propose aujourd’hui.

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