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Plagiat, oeuvre composite et contrefaçon

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Une affaire de plagiat fort médiatisée donne l'occasion au tribunal de rendre un jugement riche en enseignements variés.

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Je vous parle souvent d’œuvres « collectives » dans mes articles. Voyons aujourd’hui une notion différente : l’œuvre « composite ». Nous allons voir que les étapes à franchir en cas de litige sont très comparables à celle d’un plagiat. Le détour par ce jugement s’imposait, au vu notamment de la médiatisation dont cette affaire a fait l’objet. Dans le même temps, le tribunal nous offre une belle leçon de droit sur de nombreuses notions juridiques.

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