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Originalité et commande publicitaire

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Originalité des photographies dans le cadre d'une commande publicitaire

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Je m’attarde une fois encore sur la question de l’originalité, et plus précisément dans le cadre d’un travail de commande publicitaire.
La décision commentée dans cet article montre à quel point, malgré de belles déclarations de principe des tribunaux, il reste difficile de démontrer l’originalité malgré parfois l’existence d’un contrat conclu entre parties. Voici encore, je le crains, une décision qui va faire grincer des dents…..

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