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EXPOSER SES PHOTOS, C’EST AUSSI CÉDER DES DROITS !

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Exposition photographique et cession du droit de représentation

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Parmi les composantes du droit d’auteur, et dans la catégorie des droits dits « patrimoniaux », c’est-à-dire des droits susceptibles d’être directement monnayés par l’auteur d’une œuvre, figure le droit dit « de représentation ». C’est notamment ce droit qui est mis en œuvre lorsqu’un photographe réalise une exposition dans un musée, une galerie etc. Les litiges au sujet de ce droit n’étant pas parmi les plus fréquents, l’analyse de la jurisprudence que j’évoque aujourd’hui s’imposait.Voyons cela de plus près…

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