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Marque et dénigrement Agrandir l'image

Marque et dénigrement

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A partir de quand peut-on considérer qu'il y a dénigrement d'une marque figurant sur une photographie ou un autre visuel ?

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Lors de mes conférences sur le droit à l’image, il est également fréquent que me soit posée la question du droit de reproduire (ou de laisser figurer) sur des photos le logo ou le nom d’une marque. Voici un autre exemple de jurisprudence qui pourra s’ajouter à la prochaine édition du livre « Droit à l’image et droit de faire des images », avec un cas de dénigrement de marque, pour vous permettre de mieux comprendre les limites à ne pas franchir. Nous nous éloignons un peu du strict droit de la photographie, mais l’exemple est instructif et dès lors utile.

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